Logo du siège 1 Motifs de broderie à télécharger

En téléchargeant ce fichier numérique de motifs de broderie machine à télécharger, vous acceptez ce qui suit:

Le logo ci-dessus et les illustrations que vous êtes sur le point de télécharger sont la propriété intellectuelle du détenteur des droits d'auteur et/ou de la marque et vous sont proposés pour une utilisation légale avec l'autorisation du détenteur des droits d'auteur et/ou de la marque. Vous reconnaissez par la présente que vous acceptez les conditions d'utilisation et que l'œuvre d'art que vous téléchargez sera utilisée à des fins non commerciales sans enfreindre les droits du détenteur du droit d'auteur et/ou de la marque et conformément à la loi DMCA de 1998. Avant d'utiliser ou de reproduire cette œuvre d'art de quelque manière que ce soit, vous acceptez d'obtenir l'autorisation expresse du détenteur du droit d'auteur et/ou de la marque. Le fait de ne pas obtenir cette autorisation constitue une violation des lois internationales sur les droits d'auteur et les marques déposées, passible de sanctions financières et pénales spécifiques.